Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PATISSERIE GRANDE MAISON
DE BUYER FAYMONT

Numéro de dépôt :
92444094
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2002

Présentation de la marque LA PATISSERIE GRANDE MAISON

Déposée le 1 décembre 1992 par la société DE BUYER FAYMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PATISSERIE GRANDE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la société DE BUYER FAYMONT domicilié(e) 88340 LE VAL D'AJOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 506 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque LA PATISSERIE GRANDE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PATISSERIE GRANDE MAISON est expirée depuis le 1 décembre 2002.

DE BUYER FAYMONT a également déposé les autres marques suivantes : LE BIJOU DE LA PATISSERIE , MININOX , MOSAÏQUE , LES BIJOUX DE LA GASTRONOMIE , LES 3 TOQUES...TOUFOURS , (Marque figurative) , ARMOIRIES , LES MODULAIRES , DE BUYER FAYMONT , LA GRANDE PATISSERIE MAISON


DE BUYER FAYMONT - 88340 LE VAL D'AJOL - France - SIREN 306506634


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 22 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209221 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 22 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209221 - Publication au BOPI 1996-11-22

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

-Moules et récipients pour pâtisserie