LA PATISSERIE GRANDE MAISON
Présentation de la marque LA PATISSERIE GRANDE MAISON
Déposée le 1 décembre 1992 par la société DE BUYER FAYMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PATISSERIE GRANDE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA PATISSERIE GRANDE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PATISSERIE GRANDE MAISON est expirée depuis le 1 décembre 2002.
DE BUYER FAYMONT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19
Inscription le 22 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209221 - Publication au BOPI 1996-11-22
Inscription le 22 novembre 1996 - Changement de dénomination n°209221 - Publication au BOPI 1996-11-22
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02